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La mer Méditerranée
Belle et fragile Méditerranée. Attractive car trop belle. Surpeuplée sur le littoral, envahie par les déchets, saturée par le transport maritime, et si fragile car petite et semi-fermée. Sa...
Le renouvellement des sources du droit
Le renouvellement des sources du droit peut être étudié sous deux aspects : qualitatif et quantitatif. Il y a renouvellement des sources du droit d’un point de vue qualitatif lorsque des so...
Droit, musique et numérique
La révolution des technologies numériques et du Web n’a pas été sans conséquences pour l’industrie musicale. Le premier quart du xxie siècle n’est qu’une période de transition qui...
Les robots
L’encadrement des évolutions récentes des robots et de l’intelligence artificielle interroge : les dispositifs législatifs actuels sont-ils suffisamment adaptés pour régir ce phénomèn...
Varia autour de Justice digitale
Le 5 novembre 2018, sous l’égide du laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (MIL, EA 7382) de l’Université Paris-Est Créteil (UPEC), se tenait une manifestation scientifique autour d...
Le droit maritime dans tous ses états
Les échanges internationaux sont à dominante maritime. Ces échanges maritimes sont régis par des droits, en particulier le droit maritime et de la mer. Les relations entre chargeurs et transp...
L'accord amiable
Les « Modes Amiables de Résolution des Conflits » (MARC) représentent toutes les méthodes qui permettent de résoudre un différend sans recours au juge, telles que la médiation, la concili...
La médiation civile : alternative ou étape du procès ?
Initialement pensé comme une alternative à la solution judiciaire, le recours à la médiation, processus structuré, par lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en vu...
1965-1985-2015 : Cinquante ans de droit des régimes matrimoniaux
La loi du 13 juillet 1965 de réforme des régimes matrimoniaux constitue un symbole à trois égards. Ce texte est un symbole pour le couple tout d’abord, pour le patrimoine familial ensuite e...
Vers une laïcité d’intelligence ?
Régis Debray en appelait dans son rapport de 2002 sur l’enseignement du fait religieux dans l’École laïque à une laïcité d’intelligence plutôt que d’abstention. Cette politique Ã...